this post was submitted on 04 Mar 2024
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PasDeQuestionIdiote
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Posez vos questions sincères inavouables : Comment on prend un taxi ? Comment les chauffeurs de train font pipi ? C'est comment la première fois ?
Règle numéro 1 : Il n'y a pas de question idiote. Ne répondez pas par une blague ou en se moquant de la question.
Règle numéro 2 : Les questions doivent être sincères, pas des remarques sarcastiques déguisées. N'essayez pas de trouver une question idiote juste pour être idiot.
Règle numéro 3 : Pas de sondage ou de travaux statistiques. L'intérêt de cette commu est de découvrir des réponses à des questions intéressantes qu'on ne se serait pas posées.
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Comme d'habitude, la question m'intéresse, alors j'ai fait moi-même quelques recherches...
Évidemment, on ne trouve rien sur ce cas de figure très particulier. On trouve un document intéressant concernant la Suisse. Il s'agit de zones particulières où les mouvements de terrain sont réguliers (quelques centimètres par an). Il est prévu que le bornage soit revu régulièrement.
Par contre, on trouve de nombreux litiges concernant l'empiètement d'une construction sur le terrain du voisin. Le non-dit est unanime : le bout de maison qui dépasse appartient à celui qui construit, et pas au voisin. Le voisin a deux options : laisser empiéter, et au bout de 30 ans le bout de terrain est considéré comme propriété de celui qui a empiété. Ou revendiquer le terrain et demander la démolition de la maison.
En cas de glissement de terrain, je pense qu'on est dans le même cas de figure. La maison est toujours la propriété du voisin ; et le terrain du dessous ma propriété. Je ne peux pas m'approprier la maison et si je ne fais rien je perdrait mon terrain + le droit de passage pour accéder à la maison.